Les Arquebusiers du Cambrésis


 
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 la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....

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fbouba
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MessageSujet: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Sam 21 Mar 2015, 00:47

concrètement... si vous achetez une arme à un particulier qui peut se déplacer pour faire la transaction de visu, vous avez deux solutions:


- faire cette transaction devant un OPJ de Police ou de Gendarmerie


- faire la transaction chez un armurier ayant autorisation de commerce de catégorie B


en aucun cas vous ne pouvez vous retrouver à la terrasse d'un bistrot pour faire les paperasses entre vous !!!






Article 15





I. ―Toute personne qui n'est pas titulaire d'une autorisation de fabrication ou de commerce et qui transfère la propriété d'une arme,

d'un élément d'arme ou de munitions des catégories A et B doit en faire la déclaration au préfet qui lui a accordé l'autorisation ou

délivré le récépissé d'acquisition et de détention.



Lorsque l'arme, l'élément d'arme ou les munitions sont transférés à un fabricant ou à un commerçant autorisé, ce dernier :



1° Annule l'acquisition correspondante portée sur l'autorisation ou sur le récépissé de la personne opérant le transfert et adresse copie

   de ce document au préfet compétent ;



2° Inscrit le transfert sur le registre spécial mentionné à l'article 83.

Lorsque l'arme, l'élément d'arme ou les munitions sont transférés à un particulier, celui-ci doit être régulièrement autorisé à les acquérir

et à les détenir dans les conditions fixées à la présente sous-section.



II. ― Le transfert est constaté par le commissaire de police ou le commandant de brigade de gendarmerie ou opéré en présence d'un

commerçant autorisé qui, après s'être assuré de l'identité des parties et s'être fait présenter les documents nécessaires à l'acquisition

ainsi que l'arme objet de la transaction :



1° Porte la mention de la cession correspondante sur l'autorisation ou sur le récépissé de la personne opérant le transfert ;

2° Complète les volets n°s 1 et 2 de l'autorisation ou du récépissé d'acquisition et de détention dont le bénéficiaire de l'opération de transfert

doit être titulaire ; remet le volet n°s 1 à l'intéressé ; transmet le volet n° 2 au préfet qui l'a émis.



Dans les cas prévus à l'article 69 où le transfert peut avoir lieu au cours d'une vente aux enchères publiques, autorisée ou décidée par le préfet,

le constat du transfert s'opère comme prévu au présent article.



III. ― La personne qui a transféré la propriété d'une arme, d'un élément d'arme et de munitions peut acquérir une arme, un élément d'arme et

des munitions de remplacement classés dans la même catégorie, à condition de procéder à une acquisition dans le délai prévu à l'article 18.

Ce délai court soit de la date d'annulation de l'acquisition de l'arme transférée soit de la date de remise du volet n° 1 au bénéficiaire du transfert.

Selon que cette nouvelle acquisition est réalisée auprès d'un commerçant autorisé ou auprès d'un particulier, le commerçant ou le commissaire de

police ou le commandant de brigade de gendarmerie adressent au préfet toutes indications nécessaires à la mise à jour du volet n° 2 détenu par celui-ci.


si vous achetez cette arme sur un site internet, toujours à un particulier, il ne s'offre à vous plus qu'une seule solution.

la transaction doit être assurée par un armurier.



c'est à lui, et lui seul, que doivent être adressés les colis.



l'arme sera enregistrée dans le registre de police de cet armurier, afin de libérer la détention du vendeur... puis cette ligne d'écriture sur le registre

sera fermée par une sortie des stocks en faveur de l'acheteur. c'est l'armurier qui s'occupera des correspondances postales

(envoi de ou des armes en deux parties / deux colis assurés) vers les acquéreurs et vers les préfectures des tireurs.



vous ne pouvez pas faire cet achat ou cet échange via un OPJ si vous agissez par correspondance.



en effet, l'OPJ est là pour faire un constat de la transaction... pas pour faire des colis ! donc vous n'avez pas le droit de vous faire envoyer une arme

à votre domicile, d'aller à la gendarmerie du coin faire constater que vous l'avez bien reçue.



imaginez quand vous faites un échange d'arme avec un tireur. vous habitez Marseille, il habite Versaille... il vous envoie son arme et ses papiers...

vous les recevez chez vous et vous êtes à cet instant en "détention illégale d'arme". et oui, les papiers ne sont pas encore à votre nom et

vous êtes déjà en possession de l'arme..



vous allez vous déplacer vers votre commissariat, et là vous êtes en "transport illégal d'arme". vous commencez à les accumuler...



l'OPJ qui n'a pas bien lu la législation va faire les changements d'arme sur les détentions.



vous allez repartir chez vous avec l'arme que vous avez acquis, pour laquelle vous avez maintenant des papiers à votre nom... mais aussi avec

votre ancienne arme qui est maintenant au nom de l'autre tireur. vous êtes de nouveau en "détention illégale d'arme", et en situation de "transport illégal d'arme".



cette situation ne s'arrêtera que quand vous aurez posté cette arme, qu'elle aura été reçue par le destinataire... et surtout, que la poste ne l'aura pas perdu !

si la poste la perd, vous êtes, comment dire... dans la mouise !



BREF:



transaction entre particulier de visu = Armurier ou OPJ



transaction entre particuliers par correspondance = Armurier UNIQUEMENT









à l’appui du texte LegiFrance :





http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs/Chasse-et-peche/Acquisition-et-detention-d-armes/Acquisition-detention-transport/Demande-d-autorisation-de-detention-d-arme-de-la-categorie-B

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs/Chasse-et-peche/Acquisition-et-detention-d-armes/Classification/Armes-de-la-categorie-B-soumises-a-autorisation



http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000025508075&cidTexte=LEGITEXT000025503132



http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000029658910&cidTexte=LEGITEXT000025503132



http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&fastPos=1&fastReqId=1692533651&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte


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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Sam 21 Mar 2015, 14:30

Pour compléter cette info, merci Franck, la dame de la sous préfecture de Valenciennes m'a recommandé l'armurerie de Raismes.

Cet armurier a accepté de vérifier l'arme et les papiers et a apposé sa signature et son cachet sans
rien me demander en retour.

N'ésitez pas, dans ce cas, a lui prendre des munitions pour le remercier... Very Happy

Ne faites pas comme moi, n'y allez pas 01h00 apres qu'un braquage ait eu lieu a
la banque qui est juste a coté........

lol!
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jean luc
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MessageSujet: re Pierre   Sam 21 Mar 2015, 20:46

Slt Pierre

Pourquoi je ne suis pas étonner que cela t arrive a toi Laughing
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Lun 30 Mar 2015, 22:42

Bonsoir Pierre,
et ton armurier a Raimes ,il a du bon matos??,des bonnes occases ?.......

amicalement


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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Mar 31 Mar 2015, 09:51

Bonsoir

Je n'y suis allé qu'une seule fois......
C'est propre et bien rangé, il es bien vu de la sous prefecture, il est très sympa....
Quand au reste, je ne peux pas te dire, il faut dire aussi que personne ne sais
qu'il existe.....
Par contre, contrairement a Lille, tu te gares a sa porte d'entrée, il y a toujours de
la place et c'est très rassurant de ne pas faire 2kms a pied avec une arme ou des
munitions !
Et il est ouvert le lundi !
Very Happy
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poudre44
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Mar 31 Mar 2015, 22:58

Bonsoir Pierre,
merci pour les infos ; je viens d'aller sur leur site, je n'ai pas vu de matériel de catégorie B....??, peut être ne l'affiche t-il pas....

A+

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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Sam 04 Avr 2015, 14:18

Bonjour ,
je confirme que l'armurerie a RAISMES, ne fait pas la catégorie B..... ; dommage..

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fbouba
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MessageSujet: Une arme =Une autorisation d'arme ...   Jeu 03 Sep 2015, 01:04

numérus clausus :

   On peut posséder au maximum 12 armes de la catégorie B (sans compter 10 armes de poing à percussion annulaire à un coup)
  avec 1000 cartouches par arme et par an,donc autant de paperasse à la clé , chaque arme a sa propre identité .


   utiliser ces armes dans un stand de tir,
  posséder à domicile un coffre fort ou une armoire forte lui permettant d'assurer la sécurisation des armes et des munitions.

Un peu de lecture  :


Demande d'autorisation de détention d'arme de catégorie B

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2250.xhtml

Arme de catégorie B (soumise à autorisation)

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31650.xhtml

Déclaration d'une arme de catégorie C

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31651.xhtml

Nb : pour répondre à la question : 1 autorisation d'acquisition d'arme pour UNE arme .

si vous vous séparez de votre arme pour X raisons (vente , destruction , neutralisation )
votre volet sert de "passeport de l'arme " et sera tracé par nos préfectures ..
soit pour connaitre le nouvel acquéreur , soit par sa destruction ou sa neutralisation .


vente : cession entre particuliers ou mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme  de la catégorie B (volets 1 et 2)
cession ou mise en possession des armes de la catégorie C.
Destruction : Déclaration d'abandon par un particulier d'arme
neutralisation : armurier certificat de neutralisation

En aucun cas ce volet d'acquisition ( par exemple pour un Beretta 76 ) ne peut se substituer à une autre arme.
il a sa propre identité ..

comme les voitures : une carte grise par carette ...

à tantôt

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pierrezx9r
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Jeu 03 Sep 2015, 01:27

Mouai...... Mouai......

Je suis justement en train de traiter ce sujet, a cette heure tardive.... Very Happy
Cette bagarre entre toi et moi.... celui qui la perd... va payer le resto a l'autre !!

lol!

Je ne suis pas très convaincu... Very Happy
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fbouba
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Jeu 03 Sep 2015, 19:57

188 articles de lois à décortiquer ...

On se revoit au Printemps 2016 , tu as de la lecture pour l'hiver ..
( je les lus une fois , mais pour trouver ce qui cloche et il y en a .. faut que je me motive à le relire ).

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&categorieLien=id

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N287.xhtml

http://www.armes-ufa.com/spip.php?rubrique314

http://www.interieur.gouv.fr/Archives/Archives-des-actualites/2013/Reglementation-sur-les-armes

Tu remercieras Messieurs  Jean-Marc Ayrault et Manuel Valls

Nb : Attention, certaines Préfectures peuvent fixer des règles particulières pour la consitution des dossiers.
mais surement pas ta régle , pierre ...

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Ego59



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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Lun 23 Nov 2015, 18:54

fbouba a écrit:
188 articles de lois à décortiquer ...



Nb  : Attention, certaines Préfectures peuvent fixer des règles particulières pour la consitution des dossiers.
mais surement pas ta régle , pierre ...

Dans ce cas, il faut appeler la DLPAJ. D'ailleurs j'ai fait mes demandes de catégorie B à la sous préfecture de Cambrai. J'en ai fait 4, on m'a demandé 4 feuilles vertes Shocked , je me suis mis en relation avec l'UNPACT et surtout la DLPAJ, maintenant je ne donne plus que une feuille verte même pour 12 demandes d'un coup.

Ne pas hésiter à faire appelle à des associations type UNPACT, il y a une excellente réactivité et ils défendent très bien les tireurs. Suite à cette histoire, j'ai pris une cotisation...
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pierrezx9r
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Sam 28 Nov 2015, 14:15

Ce n'est vraiment pas le moment de s'attirer la foudre de la
sous préfecture en faisant appel a la DLPAJ ou UNPACT....
Enfin bon.... Shocked Perso, j'ai fait 4 demandes et j'ai donné
4 feuilles vertes....
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Ego59



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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Ven 08 Jan 2016, 22:19

pierrezx9r a écrit:
Ce n'est vraiment pas le moment de s'attirer la foudre de la
sous préfecture en faisant appel a la DLPAJ ou UNPACT....
Enfin bon.... Shocked  Perso, j'ai fait 4 demandes et j'ai donné
4 feuilles vertes....

Libre à chacun de faire comme il l'entend... Je venais juste vous informer pour ceux qui veulent juste demander une feuille verte pour faire 10 demandes que c'est possible et que c'est la loi...

Personellement je trouve que c'est le moment de se faire entendre, il suffit de voir les nouvelles règles de neutralisation..... Et puis je ne vois pas en quoi je peux m'attirer les foudres, il y a la loi, les préfectures doivent l'appliquer de façon homogène et les tireurs la respecter. Sinon on ne s'en sort plus.

Exemple : A lille on m'a refusé l'enregistrement d'un Lebel en D2 car en D2 sur ma carte européenne d'arme à feu, à Cambrai pas de soucis...
A Lille, on me demande une feuille verte pour 12 acquisitions si je veux, a Cambrai on m'en demande 12...

Je considere qu'avoir des armes est un droit et je le vois se restreindre de plus en plus Sad  donc je milite à mon petit niveau.

En tout cas bonne année à tous et bon carton ! Que des dix Very Happy

EDIT : je precise que j'ai été plus que courtois avec la DLPAJ et la dame de la sous préfecture que je connais car je lui ai fait des devis dans ma boutique....
Ma démarche pour les feuilles vertes a été fait avec une grande politesse et j'ai bien précisé à la DLAPJ que la dame était très gentille, aimable et qu'il ne fallait surtout pas l'accabler, je n'y suis pas allé à la bourin, ce n'est pas mon genre, je suis quelqu'un d'assez gentil dans la vie... Ca c'est très bien passé avec la DLPAJ et la sous préfecture.
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fbouba
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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   Dim 10 Jan 2016, 00:30

Et donc ...

Nb : Attention, certaines Préfectures peuvent fixer des règles particulières pour la constitution des dossiers

en sus à l'exemple Ego59 : A lille on m'a refusé l'enregistrement d'un Lebel en D2 car en D2 sur ma carte européenne d'arme à feu, à Cambrai pas de soucis...
A Lille, on me demande une feuille verte pour 12 acquisitions si je veux, a Cambrai on m'en demande 12...
Merci Ego59 pour le renseignement .

Le principal est d'être en régle aprés c'est leur sauce .. suffit de voir comment fonctionne notre démocratie ... là , je fais pas débat , elle est suffisamment contrarié comme cela !

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MessageSujet: Re: la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....   

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la FAMEUSE acquisition de la Catégorie B : QUI , QUOI,....
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